En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour assurer le bon fonctionnement de nos services.
En savoir plus

Mentions légales

Mentions légales : Bienvenue

Par admin jean-jaures-cransac, publié le mardi 30 mars 2010 10:16 - Mis à jour le mardi 17 novembre 2015 11:44

 

Le contenu de ce site est proposé par :

- Le collège public Jean Jaurès de Cransac
- place Jean Jaurès 12110 Cransac
- Tel : 0565630151
- Responsable d'édition : M. Sauvage, Principal


• L'hébergeur est:
NFrance
Adresse : 4 rue J-F Kennedy 31000 Toulouse


• Nous rappelons, en ce qui concerne les données à caractère personnel :
« que vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous
concernant (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à
l’informatique, aux fichiers et aux libertés).
Pour toute demande, adressez-vous au : Le collège public de Cransac
- place Jean Jaurès 12110 Cransac
- Tel : 0565630151
- numéro de déclaration à la CNIL : XXXX
- lien vers l’arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux
espaces numériques de travail (ENT)

http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/deliberations/deliberation/delib/193/